La fete de la nature

J-
J-
Vous êtes ici : Accueil > Mentions légales

  Mentions légales  

Propriété du Site

Le présent site www.fetedelanature.com est la propriété de l’association Fête de la Nature dont le siège social est situé 26 rue Geoffroy Saint-Hiliaire - 75005 Paris - France.

Contenu du Site

On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de l’association Fête de la Nature, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Conception et réalisation :

Bayard Service Web
Savoie Technolac
BP 308 - 73375 Le Bourget-du-Lac Cedex - France
Tél: +33 (0)4 79 26 16 60
Fax : +33 (0)4 79 26 43 41
Contactez-nous
Bayard Service Web conçoit et réalise des sites Internet en particulier pour des écoles, des associations, des fondations, ainsi que des diocèses.

Tous droits réservés

Les noms cités sur ce site Internet sont des marques déposées ou des marques commerciales appartenant à leurs propriétaires respectifs. L'auteur du site décline toute responsabilité pouvant provenir de l'usage des données ou programmes figurant dans ce site. Les droits d'auteur du site sont réservés pour La Fête de la Nature. Il est donc protégé par les lois internationales sur le droit d'auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit du responsable éditorial.
La loi du 11 Mars 1957, n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 4, d'une part, que " les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective " et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa premier de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.

Site de la Fête de la Nature

Tous droits réservés 2012 - Fête de la Nature
Reproduction totale ou partielle interdite sur quelque support que ce soit sans l'accord de l'auteur

  • Partager